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Marques déposées par Valerie Robert
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grain de lotus
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

grain de lotus
Valerie Robert Agissant pour le compte de la société “ societe nouvelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3497537
Date de dépôt :
25/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
grain de lotus de Valerie Robert

Présentation de la marque grain de lotus

Déposée le 25 avril 2007 par Valerie Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « grain de lotus »

Le déposant est Valerie Robert Agissant pour le compte de la société “ societe nouvelle ” en cours de formation domicilié(e) impasse de la Malautiere - 30250 - SOMMIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valerie Robert domicilié(e) 11 rue des Aires - 30250 - SOUVIGNARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque grain de lotus est expirée depuis le 25 avril 2017.

Valerie Robert a également déposé les autres marques suivantes : jadis


Valerie Robert Agissant pour le compte de la société “ societe nouvelle ” en cours de formation - impasse de la Malautiere - 30250 - SOMMIERES - France


Valerie Robert - 11 rue des Aires - 30250 - SOUVIGNARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478879 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 14 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°483007 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 5 décembre 2011 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°563450 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Aliments pour bébés ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.